v23.1.46
| Numéro | Titre | Type | Description | ||||||||||||||||||||||||||||||||
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| Dossier | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| MF | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 64352 | Dossier - RPC - Identifier RPC - Ajout d'habilitations | Évolution | Dans l'écran RPC de la fiche dossier, permettre d'habiliter les 2 boutons "Ouvrir" et "Contrôler l'éligibilité" de l'écran s'ouvrant lorsque l'on clique sur "Identifier RPC". |
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| Contrat Apprentissage | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 63779 | CERFA n°10103*10 (FA13) - Versions du CERFA | Évolution | La version de CERFA ci-dessous est ajoutée et activée dans la liste des versions (constantes éditeur de type 882) et rattachée à la filière éditeur « APP – Contrat d’apprentissage » (Id 204)
N.B. : la date de début d’éligibilité, l’indicateur « Cerfa courant » ainsi que la date de fin d’éligibilité de la version précédente (constante 10103*09 - FA13 10103*09 (2021)) seront initialisées dès transmission des informations par la DGEFP. |
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| 63781 | CERFA n°10103*10 (FA13) - Actualisation des listes déroulantes - Niveau de diplôme ou titre (nouveau) | Évolution | Un type de constante « Niveau diplôme – Niveau de diplôme ou titre » (Id 899) personnalisable par filière est créé avec les valeurs (constantes éditeur) suivantes :
Un lien entre ce nouveau type de constante et le type de constante existant « Diplôme le plus élevé obtenu» (Id 654) est créé pour permettre de faciliter la saisie et le contrôle de cohérence entre le niveau de diplôme et le diplôme. |
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| 63785 | CERFA n°10103*10 (FA13) - Actualisation des listes déroulantes - Type d’employeur | Évolution | Le type d’employeur ci-dessous est ajouté et activé dans la liste des types d’employeur (constantes éditeur de type 862). Il est rattaché à la filière éditeur « APP – Contrat d’apprentissage » (Id 204) et à la nouvelle version de CERFA « 10103*10 » :
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| 63787 | CERFA n°10103*10 (FA13) - Actualisation des listes déroulantes - Type de contrat ou avenant | Évolution | Les types de contrat ci-dessous sont ajoutés et activés dans la liste des types de contrat (constantes éditeur de type 221). Ils sont rattachés à la filière éditeur « APP – Contrat d’apprentissage » (Id 204) et à la nouvelle version de CERFA « 10103*10 » :
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| 64716 | CERFA n°10103*10 (FA13) - Actualisation des listes déroulantes - Type de contrat ou avenant - Modifications | Évolution | Mettre à jour les constantes éditeur "type de contrat" ci-dessous :
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| 64719 | CERFA n°10103*10 (FA13) - Actualisation des listes déroulantes - Diplôme et titre | Évolution | Ajouter la constante éditeur "diplôme" ci-dessous (types de constante 654 et 630) :
La constante de type 654 doit être rattachée à la filière éditeur « APP – Contrat d’apprentissage » (Id 204), à la nouvelle version de CERFA « 10103*10 » (Id 14128) et la la nouvelle constante dématérialisation de type 630.
Modifier l’ordre des valeurs des constantes existantes qu’elles continuent à apparaître dans l’ordre de la liste annexe du CERFA. |
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| DECA | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 63942 | SIA DECA - Problème avec envoi de la commune dee l'adresse | Évolution | Lors de l'envoi à SIA DECA, il y a un problème avec l'envoi des communes : au lieu d'envoyer les informations avec des doubles quotes, celles-ci sont doublées et donc perturbent le bon fonctionnement de l'envoi. | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Paramétrage | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Constante | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 63899 | Constantes DIPLOME - Ordre incorrect sur la constante éditeur 13622 | Évolution | L'ordre (CONSTANTE.IORDRE) a mal été initialisé sur la constante éditeur 13622 (62 - Licence professionnelle) -> remplacer la valeur incorrecte 136222 initialisée lors de la création de la constante par la valeur 13622. |
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| Extranet | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| API CFA | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 58416 | API CFA - POST Dossiers - Taille du code RNCP | Évolution | API CFA - POST Dossiers Lors du traitement du champ RNCP et la suppression du préfixe "RNCP" pour transmission à MY OPCO, remplacer le contrôle exigeant un code sur 5 positions par un contrôle sur une taille maximum de 5 caractères (hors préfixe RNCP). |
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| Référentiel | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Société | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 63758 | Référentiel - Fiche entreprise - page période : la colonne « Type » se vide suite à une suppression d’une autre période. | Anomalie | Corriger l'anomalie effaçant la colonne "Type de période" sur la grille Périodes de la fiche société, lorsque l'on supprime une période. |
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| Convention | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Fiche | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 63800 | Fiche convention - Menu imprimer en double | Évolution | Dans la fiche convention, le bouton "Imprimer" apparaît en double. |
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