OPCO | Base de référence | 15541 | BASE EDITEUR - EVOLUTION DES RG | Evolution | Nouvelles RG :
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VAL_ASS_EXTRANET_CtrlCaisseRetraite_Employeur - Contrôle de la présence de la Caisse de retraite complémentaire dans le Cerfa
VAL_DOS_CTRL_CFASiApp - Contrôle que l'organisme de formation choisi a une catégorie 'CFA' si le dossier est un contrat d'apprentissage
VAL_DOS_ASS_CTRL_CFASiApp - Contrôle que l'organisme de formation choisi a une catégorie 'CFA' si le dossier est un contrat d'apprentissage
VAL_OF_CTRL_OGEPresent_SiCodeUAINonVide - Contrôle que le CFA a un organisme gestionnaire si le code UAI de la fiche OF est non vide
VAL_OF_CTRL_NDA_EstValide - Contrôle le NDA (présence + taille)
VAL_DOS_OF_CTRL_NDA_EstValide - Contrôle l'existence et la taille (11 caractères) du NDA de(s) OF rattaché(s) au(x) module(s) de l'action
VAL_OF_CTRL_UAI_EstValide - Contrôle que l'UAI est valide
VAL_OF_CTRL_TypeCFAsiCategCFA - Contrôle que l'organisme de formation a un type de formateur CFA si la société a une catégorie CFA
VAL_OF_CTRL_CategOFsiCategCFA - Contrôle que la société a une catégorie OF si la société a une catégorie CFA
VAL_OF_CTRL_UAI_EstUnique - Vérifie que le code UAI utilisé pour cette entreprise n'est pas déjà utilisé sur une autre entreprise
VAL_OF_CTRL_UAI_EstRenseigne - Contrôle que l'UAI est non vide si la société a une catégorie CFA et si l'OF n'a pas de NDA
VAL_FAC_DD_CTRL_TiersOfReference - Vérifie que pour les factures ayant un type de tiers OF, le tiers de la facture est référencée Datadock
RG modifiées :
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VAL_DOS_CtrlMobilisationHeuresCPF - Vérifie la mobilisation des heures DIF et CPF |
OPCO | Base de référence | 15544 | BASE EDITEUR - EVOLUTION DES TABLES ET CHAMPS | Evolution | Nouveaux champs :
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DOSFILIERE.DFI_INBSTAGI : Nombre maximum de stagiaires par dossier
DOSFILIERE.DFI_STYPECERFA : Id Type de CERFA
ASSISTANT_SCENARIO_FILIERE.SFI_IORDRE : Ordre des filières par scénario
DOSACTION.ACT_SCERTIFICATION : Id (lien) de la certification
ANIMATEUR.ANI_SOGE : Id (lien) organisme gestionnaire
DOSMODULE.MOD_SOGE : Id (lien) organisme gestionnaire
ANIMATEUR.ANI_CCODEUAI : Code UAI
REFCODEFORMATION.RCF_CSOURCE : Code source
REFCODEFORMATION.RCF_CQUALIF : Code qualification
REFCODEFORMATION.RCF_CDIPLOME : Code diplôme
REFCODEFORMATION.RCF_BPRIORITAIRE : Indicateur prioritaire
REFCODEFORMATION.RCF_SSOURCE : Id (lien) source
REFCODEFORMATION.RCF_SQUALIF : Id (lien) qualification
REFCODEFORMATION.RCF_SDIPLOME : Id (lien) diplôme
REFCODEFORMATION.RCF_SNIVFORM : Id (lien) niveau de formation
REFCODEFORMATION.RCF_SFORMACODE : Id (lien) formacode
REFCODEFORMATION.RCF_SDOMFORM : Id (lien) spécialité de formation
REFCODEFORMATION.RCF_SROME : Id (lien) ROME
ASSISTANT_ITEM.ASI_SDOSFILIERE : Id Filière
ASSISTANT_ITEM.ASI_SASSISTANT : Id Assistant
ASSISTANT_ITEM.ASI_SCONSEILLER : Id Conseiller
ASSISTANT_ITEM.ASI_SENTITETIERS : Id Tiers demandeur
ASSISTANT_ITEM.ASI_CINTITULE : Intitulé formation
ASSISTANT_ITEM.ASI_SORIGINE : Id Origine
ASSISTANT_ITEM.ASI_XDEB : Date de début de formation
ASSISTANT_ITEM.ASI_XFIN : Date de fin de formation
ASSISTANT_ITEM.ASI_BOBSERVATION : Observation
DOSINSCRIPTION.INS_CNOM_NAISS : Nom de naissance du stagiaire
DOSINSCRIPTION.INS_CDEPNAI : Département de naissance du stagiaire
DOSINSCRIPTION.INS_CCOMMUNENAI : Commune de naissance du stagiaire
DOSINSCRIPTION.INS_SREGIME_SOCIAL : Id (lien) régime social
DOSINSCRIPTION.INS_REPLEGAL_CNOM : Nom du responsable légal du stagiaire
DOSINSCRIPTION.INS_REPLEGAL_CNOMNAISS : Nom de naissance du responsable légal du stagiaire
DOSINSCRIPTION.INS_REPLEGAL_CPRENOM : Prénom du responsable légal du stagiaire
DOSINSCRIPTION.INS_REPLEGAL_ADR_CNUMERO : Adresse / Numéro de voie du responsable légal du stagiaire
DOSINSCRIPTION.INS_REPLEGAL_ADR_CVOIE : Adresse / Voie du responsable légal du stagiaire
DOSINSCRIPTION.INS_REPLEGAL_ADR_CCP : Adresse / Code postal du responsable légal du stagiaire
DOSINSCRIPTION.INS_REPLEGAL_ADR_CCOMMUNE : Adresse / Commune postal du responsable légal du stagiaire
DOSINSCRIPTION.INS_BDEMIPENSION : Indicateur demi-pension
DOSINSCRIPTION.INS_BINTERNAT : Indicateur internat
DOSINSCRIPTION.INS_AN1_DNBNUITEES : Nombre de nuitées année 1
DOSINSCRIPTION.INS_AN1_DNBREPAS : Nombre de repas année 1
DOSINSCRIPTION.INS_AN2_DNBNUITEES : Nombre de nuitées année 2
DOSINSCRIPTION.INS_AN2_DNBREPAS : Nombre de repas année 2
DOSINSCRIPTION.INS_AN3_DNBNUITEES : Nombre de nuitées année 3
DOSINSCRIPTION.INS_AN3_DNBREPAS : Nombre de repas année 3
DOSINSCRIPTION.INS_BFRAIS_PREMIEREQUIPEDAGO : Indicateur 1er équipement pédagogique
DOSINSCRIPTION.INS_BFRAIS_MOBILITEINTERNATIONALE : Indicateur mobilité internationale
DOSINFOCONTRAT.DIC_SEMPLOYEUR_TYPE : Id (lien) type d'employeur
DOSINFOCONTRAT.DIC_SEMPLOYEUR_SPECIFIQUE : Id (lien) employeur spécifique
DOSINFOCONTRAT.DIC_BADHESIONSTAGI_REGIMSPECIF_ASSUCHOM : indicateur régime d'assurance chômage
DOSINFOCONTRAT.DIC_SDERDIPLOPREPA : Id (lien) dernier diplôme préparé
DOSINFOCONTRAT.DIC_CDERDIPLOPREPA : Code dernier diplôme préparé
DOSINFOCONTRAT.DIC_SDERCLASSESUIVIE : Id (lien) dernière classe suivie
DOSINFOCONTRAT.DIC_STYPEDEROGATION : Id (lien) type de dérogation
DOSINFOCONTRAT.DIC_CNUMCONTRATPREC : numéro de contrat précédent
DOSINFOCONTRAT.DIC_XDATEAVENANT : date d'effet de l'avenant
DOSINFOCONTRAT.DIC_BRISQUES_PARTICULIERS : indicateur exposition à des risques particuliers
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU11_XDEB : date de début de période 1 de rémunération, année 1
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU11_XFIN : date de fin de période 1 de rémunération, année 1
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU11_DPCTSALBASE : taux de rémunération période 1, année 1
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU11_SSALBASE : type de salaire de base période 1, année 1
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU12_XDEB : date de début de période 2 de rémunération, année 1
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU12_XFIN : date de fin de période 2 de rémunération, année 1
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU12_DPCTSALBASE : taux de rémunération période 2, année 1
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU12_SSALBASE : type de salaire de base période 2, année 1
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU21_XDEB : date de début de période 1 de rémunération, année 2
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU21_XFIN : date de fin de période 1 de rémunération, année 2
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU21_DPCTSALBASE : taux de rémunération période 1, année 2
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU21_SSALBASE : type de salaire de base période 1, année 2
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU22_XDEB : date de début de période 2 de rémunération, année 2
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU22_XFIN : date de fin de période 2 de rémunération, année 2
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU22_DPCTSALBASE : taux de rémunération période 2, année 2
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU22_SSALBASE : type de salaire de base période 2, année 2
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU31_XDEB : date de début de période 1 de rémunération, année 3
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU31_XFIN : date de fin de période 1 de rémunération, année 3
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU31_DPCTSALBASE : taux de rémunération période 1, année 3
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU31_SSALBASE : type de salaire de base période 1, année 3
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU32_XDEB : date de début de période 2 de rémunération, année 3
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU32_XFIN : date de fin de période 2 de rémunération, année 3
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU32_DPCTSALBASE : taux de rémunération période 2, année 3
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU32_SSALBASE : type de salaire de base période 2, année 3
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU41_XDEB : date de début de période 1 de rémunération, année 4
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU41_XFIN : date de fin de période 1 de rémunération, année 4
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU41_DPCTSALBASE : taux de rémunération période 1, année 4
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU41_SSALBASE : type de salaire de base période 1, année 4
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU42_XDEB : date de début de période 2 de rémunération, année 4
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU42_XFIN : date de fin de période 2 de rémunération, année 4
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU42_DPCTSALBASE : taux de rémunération période 2, année 4
DOSINFOCONTRAT.DIC_REMU42_SSALBASE : type de salaire de base période 2, année 4
DOSINFOCONTRAT.DIC_AVTGNATUR_DNOURRITURE : montant nourriture
DOSINFOCONTRAT.DIC_AVTGNATUR_DLOGEMENT : montant logement
DOSINFOCONTRAT.DIC_AVTGNATUR_DPRIMEPANIER : montant prime de panier
DOSINFOCONTRAT.DIC_OF_CCODEUAI : code UAI du CFA
DOSINFOCONTRAT.DIC_OF_ADR_CNUMERO : Numéro de voie de l'adresse du CFA
DOSINFOCONTRAT.DIC_OF_ADR_CVOIE : Voie de l'adresse du CFA
DOSINFOCONTRAT.DIC_OF_ADR_CCOMPLEMENT : Complément d'adresse du CFA
DOSINFOCONTRAT.DIC_OF_ADR_CCP : Code postal de l'adresse du CFA
DOSINFOCONTRAT.DIC_OF_ADR_CCOMMUNE : Commune de l'adresse du CFA
DOSINFOCONTRAT.DIC_CCODEDIPLOMEVISE : Code du diplôme visé
DOSINFOCONTRAT.DIC_FORM_AN1_XDEB : date de début de formation année 1
DOSINFOCONTRAT.DIC_FORM_AN1_XFIN : date de fin de formation année 1
DOSINFOCONTRAT.DIC_FORM_AN1_DNBH : nombre d'heures de formation année 1
DOSINFOCONTRAT.DIC_FORM_AN2_XDEB : date de début de formation année 2
DOSINFOCONTRAT.DIC_FORM_AN2_XFIN : date de fin de formation année 2
DOSINFOCONTRAT.DIC_FORM_AN2_DNBH : nombre d'heures de formation année 2
DOSINFOCONTRAT.DIC_FORM_AN3_XDEB : date de début de formation année 3
DOSINFOCONTRAT.DIC_FORM_AN3_XFIN : date de fin de formation année 3
DOSINFOCONTRAT.DIC_FORM_AN3_DNBH : : nombre d'heures de formation année 2
DOSINFOCONTRAT.DIC_FORM_SINSPECPEDAGO : inspection pédagogique compétente
DOSINFOCONTRAT.DIC_FORM_XINSCRIPTION : date d'inscription
Champs modifiés :
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Nouvelles tables :
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